Politique de Confidentialité

La présente Politique de Confidentialité est à jour au 9 Juillet 2018.

1. Mentions Légales

  1. La politique de confidentialité (ci-après la "Politique de Confidentialité") est établie par la société (ci-après la "Société") :

    SYNERGISUD
    1. Société A Responsabilité Limitée (SARL)
    2. Au capital social de : 30.195 euros
    3. Immatriculée au RCS Marseille 391583754
    4. SIRET : 391 583 754 00034
    5. Domiciliée :
      Le Forum - Bâtiment A
      515 avenue de la Tramontane
      ZI Athélia IV – BP 81
      13701 LA CIOTAT cedex.
    6. Téléphone (non surtaxé) : 04 42 08 00 01
    7. Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
    8. N° TVA intracommunautaire : FR85391583754 
    9. Directeurs de la publication : Ange GARCIA, Direction Générale - Gérant 

  2. Le Site https://samse.e-synergisud.fr (ci-après "le Site") propose au client (ci-après "le Client") des services (ci-après "Produits") mis en vente en ligne liées à l'Étude Thermique règlementaire pour la construction d'une habitation ainsi que les démarchent obligatoires telles que :

    1. Mesure d'infltrométire (test d'étanchéité) de la construction
    2. Dagnostique de Performance Énergétique dans le cadre de la construction neuve (DPE neuf)
    3. Attestation "respect de la Réglementation Thermique RT 2012"

  3. Le Site propose aussi des Études Thermiques plus approfondies, Études acoustiques ainsi que des offres complémentaires liées à la Qualité de l'Air Intérieur d'une habitation ou d'un logement

  4. La totalité des Produits vendus via le Site peuvent être commandé directement auprès de la Société soit par :

    1. Email à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  (pensez à préciser vos coordonnées téléphoniques et/ou postales afin que nous puissions vous répondre au plus vite)
    2. Par Téléphone au : 04 42 08 00 01
    3. Courrier Postal à :
      SYNERGISUD
      545, avenue Tramontane
      Le Forum - Bâtiment A
      ZI Athélia IV - B.P. 81
      13701 La Ciotat

  5. Les Clients reconnaissent que les données personnelles divulguées par eux sont valides, à jour et adéquates.

  6. Cette Politique de Confidentialité vous informe sur la manière dont nous récoltons et utilisons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

2. Quelles sont les données receuillies et comment ?

  1. Celles que vous nous transmettez lors d'une commande 

    Lors de la création d'un compte dans notre boutique vous êtes amené à nous communiquer des informations vous concernant, notamment :
    1. Nom ;
    2. Identifiant ;
    3. Mot de passe ;
    4. Adresse mail ;

  2. Celles que nous recueillons automatiquement sous forme de cookies

    Lors de chacune de vos visites sur nos sites, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. La principale est le cookie.
    Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions précisées à l’article 9.3. ci-après.

    1. Les cookies sont de petits fichiers texte que votre ordinateur télécharge à chaque fois que vous visitez un site Web. Ils facilitent votre expérience de navigation. Ils sont stockés dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

    2. Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

    3. Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site, se souvenir de vos choix, mettre en oeuvre des mesures de sécurité, mesures de qualité pour nous assurer que l'affichage de nos contenus est adapté à votre appareil. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :
      1. https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs
      2. http://www.youronlinechoices.com/fr/

    4. Les cookies déposés par le Site sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :
      • Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),
      • Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.),
      • Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),
      • Dates et heures de connexion à nos services,
      • Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),
      • Données de navigation sur nos services, contenus visionnés.

3. Protection des Données à Caractère Personnel

  1. Afin de faire bénéficier les Clients des Prestation proposées, la Société en tant que responsable de traitement, ne collecte qu'un échantillon minimal de Données à Caractère Personnel via le formulaire d'enregistrement sur le Site. Les données collectées via le formulaire d'enregistrement servent aux traitements des commandes recues et sont ensuite archivées (Commande livrée et/ou dossier clôturé, facturé).

  2. Dans le cas d'une commande du calcul du Bbio et/ou de l'Étude Thermique passée et validée par le Site, le Client est amené à télécharger et compléter le formulaire (PDF) "Fiche Collecte Construction" (cliquez pour ouvrir dans une nouvelle fenêtre, ladite fiche) sur laquelle sont recueillies des Données à Caractère Personnel liées au bon déroulement de l'étude ainsi qu'à sa livraison dans les meilleures conditions.

  3. Dans le cas d'une commande de Test d'infiltromérie et/ou DPE et/ou Attestation RT 2012, la Société est amenée à fournir des Données à Caractère Personnel telles que Nom, adresse postale, adresse Email, numéro de téléphone, à des Partenaires pour le bon traitement et exécution de ladite commande.

  4. Si le Client ne souhaite pas communiquer ses Données à Caractère Personnel, il est informé qu’il ne pourra pas passer une commande sur le site.

  5. Le Site ne peut être utilisé que par des personnes majeures, à partir de l’âge de dix-huit 18 ans. Une personne mineure ne peut utiliser le Site et commander des Prestations qu’avec l’accord exprès de son représentant légal.

  6. Nous n'utilisons vos données personnelles ques dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

    1. L'exécution d'un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
    2. Le respect d'une obligation légale, et/ou
    3. Votre consentement à l'utilisation de vos données

  7. Les informations collectées via les cookies sont transmisent aux prestataires tel que l’hébergeur du Site, qui travaillent en collaboration avec la Société, en tant que sous-traitant. 

  8. La Société peut transmettre les Données Personnelles des Clients à des prestataires tiers dans le cadre des mode de paiement par Carte Banquaire, mais n'a accès ou ne stocke les informations complémentaires que vous êtes amenés à saisir dans le module de paiement de notre banque (Numéro de carte, propriétaire, date de validité, cryptogramme visuel).
    La sécurité de la connexion ( https://) vers le module de la Banque recevant votre paiement est assurée par ladite Banque.

  9. La Société peut également communiquer les données personnelles afin de coopérer avec les autorités administratives et judiciaires.

  10. La Société peut transmettre les Données Personnelles des Clients à des prestataires tiers dans le cadre d’études statistiques de l’utilisation du Site et à des fins d’optimisation du Site. Dans ce cadre, les Données Personnelles des Clients seront anonymisées.

  11. Les Données Personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site sont réservées à un usage strictement interne et ne seront pas communiquées à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.

  12. Exclusion de toute donnée sensible. La Société ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à la Société, elles seront supprimées.

4. A quoi nous servent vos données ?

  1. La Société utilise les Données Personnelles des Clients pour les opérations nécessaires à la fourniture de services :

    1. Fourniture des prestations sur le Site : Collecte de Données Personnelles Minimales (Nom, identifiant, Email)
    2. Prise en compte des commandes : Confirmation de la réception de votre commande par courrier électronique (Email que vous avez fourni lors de l'inscription), Perception des paiements dans le cas de remise de chèques et/ou virement banquaire)
    3. Gestion et traitement des commandes : Execution de la commande (Bbio, étude thermique), transfert de données minimales aux partenaires pour exécution de la commande 
    4. Gestion des impayés et contentieux : Réception et perception des paiments dûs
    5. Gestion de l'exercice de vos droits : Selon les disposition prévues à l'article 9. ci-après
    6. Réalisation d'enquêtes de satisfaction
    7. Relation Client : Service Client disponible via le courriel, formulaire de contact, téléphone ou adresse postale pour toute question ou réclamation.

  2. La Société peut utiliser les Données Personnelles des Clients pour des opérations de marketing et de prospection commerciale :

    1. Envoi d'information sur nos publications et activités avec votre consentement : via le courriel, réseaux sociaux, courrier postal ou tout autre support
    2. Envoi d'offres marketing, publicitaires et promotionnelles relatives à nos produits et services avec votre consentement via le courriel, réseaux sociaux, courrier postal ou tout autre support
    3. Recueil des avis Clients

  3. La Société utilise une version anonymisée des Données Personnelles des clients pour les opérations suivantes :

    1. Elaboration de statistiques commerciales

5. Combien de temps conservons-nous vos Données ?

  1. Vos Données Personnelles sont conservées pendant une durée respectant les dispositions légales ou proportionnelles à la finalité pour laquelle elles ont été enregistrées.

  2. Les durées de conservation des données varient en fonction de la nature de notre relation.
    1. Relation contractuelle en cours (Client actif)
    2. Relation contractuelle passée (Client inactif)
    3. Relation non contractuelle (Prospect)

  3. Les données liées à votre navigation sur nos services en ligne collectées par les cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique.

  4. Nous révisons régulièrement les données que nous détenons. Lorsque leurs détention n'est plus justifiées par des exigeances légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte Client, ou si vous avez fait usage de votre droit de modification ou d'oubli (effacement de vos données), nous les supprimerons de manière sécurisée.

  5. Principales durées de conservation de vos Données Personnelles

    Type de donnéesUsageDurée de conservation
    Prospect
    Totalité des données Création d'un fichier de prospects  3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect
    Client actif
    Totalité des données Gestion du compte Client  Pendant toute la durée du contrat
    Client inactif
    Données liées à l'execution du contrat Gestion du compte Client, des commandes, l'execution du contrat, de la facturation, des paiements 10 ans après la fin du contrat ou du dernier contact émanant du Client inactif
    Données d’identification et de contact – Inscrits newsletters, Blog Envoi d'information sur nos publications et activités 3 ans à compter de la déinscription ou du dernier contact émanant du Client
    Données issues des Cookies
    Données liées à votre navigation sur le Site Fonctionnement et optimisation du sevice
    Mesures de féquentation
    Personalisation de contenus
    13 mois maximum

6. Qui a accès aux données recueillies ?

  1. Accès aux données au sein de la Société

    1. Les collaborateurs des services :
      • relation Clients,
      • administratifs,
      • comptabilité,
      • contrôle de gestion,
      • informatique,
      • marketing et commercial

    2. Les personnes de la Société pouvant avoir accès à vos Données Personelles sont soumis à une obligation de confidentialité.

  2. Transmission de données

    1. Cas des sous-traitants qui assurent des perstation pour notre compte comme :

      • Hébergement du Site,
      • Sécurisation des paiement en ligne et lutte contre la fraude

    2. Cas des prestataires tiers : 

        • Partenaires pour l'exécution de commandes relatives au test d'infiltrométrie, établissement du DPE Neuf, Attestation RT 2012 (obligation légales d'éxécution par des Sociétés indépendantes)


  3. Cas des plateformes de réseaux sociaux. L'utilisation de réseaux sociaux pour interagir avec le Site est succeptible de générer des échanges de données entre le Site et ces réseaux sociaux

    • Utilisation du bouton "partager" de Facebook : Lorsque vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page du Site, Facebook est succeptible de collecter cette information.
    • Utilisation du bouton "tweeter" de Twitter : Lorsque vous consultez une page sur le Site et que vous cliquez sur le bouton "tweeter" Twitter collectera cette infromation
    • Nous vous invitons à consulter les politiques de gestion des Données Personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu'ils font de vos données.

  4. La police, autorités judiciaires ou administratives

    • Suite à une obligation légale de le faire
    • Afin de garantir les droits de la Société
    • Afin de garantir les biens et la sécurité de la Société

7. Vos données sont-elles tranférées hors Union Européenne

  1. Nous conservons vos Données Personelles dans l'Union européenne. De manière marginale, il est toutefois possible que les données que nous recueillons lorsque vous utilisez le Site soient transférées à des sous-traitants ayant des services situés dans d'autres pays ayant peut-être une législation moins protectrice des Données Personnelles que celles en vigueur en France. En cas de transferts possibles de cette nature, nous nous assurons que le traitement soit effectué en accord avec notre politique de confidentialité (la présente page) afin de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

8. Comment protégeons-nous vos données ?

  1. Nous sommes responsables des traitements et à ce titre nous mettons en oeuvre des mesures techniques et d'organisation adéquates conformément aux dispositions légales applicables afin de protéger vos Données Personnelles contre la divulgation, l'altération, la perte accidentelles ou illicite, l'utilisation ou l'accès non autorisé dont :

    1. La sécurisation de l'accès à nos locaux ;
    2. La mise en oeuvre d'une politique de sécurité informatique au sein de la Société
    3. La sécurisation de l'accès, du partage et du transfert des données
    4. L'éxigeance en matière de protection des données dans le choix de nos sous-traitants

9. Vos droits

  1. Accès à vos Données Personnelles

    1. Vous avez le droit d'accéder à vos Données Personnelles
    2. Vous avez le droit de demander leur rectification, leur mise à jour ainsi que l'ajout d'éléments complémentaires
    3. Vous avez le droit de demander leur suppression ou de vous opposer à leur traitement à condition de justifier d'une raison légitime
    4. Vous pouvez execrcer votre droit à la portabilité de vos données (recevoir les données fournies et de les transmettre à un autre responsable de traitement)
    5. Vous pouvez formuler des directives quant à la conservation, l'éffacement et la communication des vos Données Personnelles après votre décès.
    6. Vous pouvez excercer vos droits auprès de la Société à l'adresse suivante : SYNERGISUD – Le Forum – 515 avenue de la Tramontane – ZI Athélia IV – BP 81 – 13701 LA CIOTAT cedex. ou par Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
      Nous sommes succeptibles de vérifier votre identité et/ou de vous demander de nous fournir de plus amples renseignements avant de répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable en accord avec les délais fixés par la loi.
    7. Si vous jugez notre réponse insatifaisante, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Information et des Libertés (CNIL) à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

  2. Opposition à la réception d'information sur nos publications, activités, et sollicitations commerciales

    1. Nous sommes succeptibles d'utiliser vos Données Personnelles pour l'envoi de Newsletter, information sur nos publications, activités et sollicitations commerciales et ce en conformité avec la loi applicable et cette Politique de Confidentialité.
      Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à ces sollicitations soit par courrier à l'adresse suivante : SYNERGISUD – Le Forum – 515 avenue de la Tramontane – ZI Athélia IV – BP 81 – 13701 LA CIOTAT cedex. ou par Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
    2. Nous respectons les règles de l'article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil préalable et express de votre consentement pour l'envoi par voie électronique (Email) de Newsletter, informations sur nos publications, activités et sollicitations commerciales.
      • Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter
      • Lorsque vous vous inscrivez à une formation
      • Lorsque vous créez un compte sur notre Blog
      • L'exception où votre consentement express et préalable n'est pas obligatoire est lorsque vous êtes déjà Client de la Société et que nous vous proposons des produits et services analogues à ceux que nous vous fournissons déjà.
    3. Dans tous les cas, vous avez toujours la possibilité de vous opposer à leur réception soit en cliquant sur le lien de désabonnement, en nous contactant à l'adresse Email suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.   ou par voie postale à l'adresse suivante : SYNERGISUD – Le Forum – 515 avenue de la Tramontane – ZI Athélia IV – BP 81 – 13701 LA CIOTAT cedex.

  3. Acceptation et gestion des cookies

    1. Vous pouvez, à tout moment, modifier vos choix quant au traitement (acceptation ou refus) des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur ou auprès de votre opérateur
    2. Pour gérer les cookies, en tenant compte de leur finalité, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur.
      Nous tenons à attirer votre attention sur le fait que lors du paramétrage sur votre logiciel de navigation, tout refus de cookies techniques et fonctionnels pourras modifier voire supprimer votre confort de navigation sur le Site et aussi empécher l'utilisation de certains services nécéssitant ces dits cookies.
      Dans ce cas nous déclinons toute responsabilité des conséquences liées au mauvais fonctionnement du Site et de ses services du fait de l'impossibilité d'enregistrer et consulter les cookies nécéssaires au bon fonctionnement que vous auriez refusés ou supprimés.
      La configuration de la gestion des cookies diffère en fonction du navigateur utilisé. Le menu d'aide de votre navigateur vous renseignera sur la méthode à employer de manière à modifier vos souhaits en matière de cookies.

      1. Mozilla FireFox (navigateur que nous recommandons et pour lequel le Site est optimisé)
        https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
      2. Google Chrome (navigateur que nous recommandons et pour lequel le Site est optimisé)
        https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
      3. Opera
        https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
      4. Apple Safari
        https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
      5. Microsoft Internet Explorer
        https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
      6. Microsoft Edge
        https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy

    3. Cookies Flash d'Adobe Flash Player
      Adobe Flash Player est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, Adobe Flash Player gère ces informations et vos choix par une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.
      Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr

    4. "Do not Track" (Demander aux sites web de ne pas suivre vos activités) : Paramétrer votre navigateur afin qu'il envoie un code aux sites Web pour que vous ne soyez pas pisté (option "Do not Track")

      1. Mozilla FireFox
        https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
      2. Google Chrome
        https://support.google.com/chrome/answer/2790761
      3. Opera
        http://help.opera.com/en/latest/security-and-privacy/#securityCertificates
      4. Apple Safari
        https://support.apple.com/kb/PH21416?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
      5. Microsoft Internet Explorer
        https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17288/windows-internet-explorer-11-use-do-not-track
      6. Microsoft Edge
        https://answers.microsoft.com/fr-fr/edge/forum/edge_other-edge_win10/comment-activer-la-protection-contre-le-tracking/75e5330c-5b02-41fa-b69d-4ecbf5ce9620

    5. Cookies des réseaux sociaux

      1. Gérer vos données sur Facebook
        https://www.facebook.com/policies/cookies/
      2. Gérer vos données sur Twitter
        https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies
      3. Gérer vos données sur Pinterest
        https://policy.pinterest.com/fr/cookies
      4. Gérer vos données sur LinkedIn
        https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
      5. Gérer vos données sur Google+
        https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr

    6. Vous avez également la possibilité de vous connecter au site http://youronlinechoices.com , proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

    7. Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/  

 

Les cookies sont de petits fichiers texte que votre ordinateur télécharge à chaque fois que vous visitez un site Web.
Lorsque vous retournez sur des sites Web, ou que vous vous rendez sur des sites Web utilisant les mêmes cookies,
ceux-ci reconnaissent ces cookies et donc votre ordinateur ou périférique mobile.

Acceptez-vous ces cookies ?